Conditions générales de vente

Règle n° 1

Le site esprit-shonen permet d'acheter des produits textiles à des consommateurs âgés de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Esprit Shonen et les clients. Toute commande d'un produit implique l'adhésion totale du client aux présentes conditions générales de vente. Esprit Shonen se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente applicables à la commande sont celles en vigueur à la date de commande.

Règle n° 2

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site au jour de sa consultation par le client. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site. Si un produit est manquant après la commande, Esprit Shonen s'engage à avertir le client qui pourra modifier ou annuler sa commande.

Règle n° 3

Avant toute première commande, le client doit s’enregistrer sur le site. Pour ce faire il devra remplir un formulaire et indiquer des informations exactes. En validant sa commande, le client accepte expressément et irrévocablement les présentes conditions générales de vente, les prix et les descriptions des produits disponibles à la vente. Après l’enregistrement de la commande le client reçoit un e-mail de confirmation de sa commande. En cas de problème sur le compte du client, Esprit Shonen se réserve la faculté d’annuler la commande. Le client peut annuler toute commande sans frais avant son traitement et si le délai de livraison a dépassé 30 jours. L’annulation d’une commande dans un délai supérieur à 30 jours ne permet d’obtenir aucune indemnité.

Règle n° 4

Les prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Les prix prennent en compte le taux de TVA applicable au jour de la commande. Esprit Shonen se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Si le prix d’un produit est erroné, Esprit Shonen peut annuler ou confirmer sa commande en prenant le bon prix. Aucune livraison ne peut avoir lieu en dehors du territoire français.

Règle n° 5

Le paiement s’effectue exclusivement via un compte Paypal. Pour ce faire, le client devra utiliser Paypal et accepter les conditions générales d’utilisation de Paypal. En cas d’incident avec Paypal, Esprit Shonen pourra voir sa responsabilité engagée.

Règle n° 6

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison notifiée par le client. La date de livraison peut varier en fonction des délais de préparation et d’expédition. Les délais de livraison sont calculés en jours ouvrés et ne peuvent excéder 14 jours en France.

Règle n° 7

Le client dispose d’un délai de 10 jours à compter de la date de réception pour renvoyer tout produit. Le produit devra être dans son emballage en parfait état et prêt à être à nouveau commercialisé. Les frais de retour restent à sa charge. Esprit Shonen se réserve le droit de refuser toute demande de remboursement abusive ou initiée en dehors des délais. Le produit doit être envoyé à l’adresse postale suivante : 71 rue du temple 78500 Sartrouville. En cas de livraison d’un produit non conforme (erreur de taille ou coloris), Esprit Shonen s’engage à rembourser ou à échanger le produit dans un délai de 30 jours après réception du produit.

Règle n° 8

Pour toute question, le client peut s'adresser à Esprit Shonen par mail ou par courrier.

Règle n° 9

Esprit Shonen détient des données personnelles envoyées par le client. Les données sont nécessaires au traitement de la commande et de la vente à distance. Sauf opposition de la part du client, notifiée au moment de la création du compte les informations peuvent être utilisées par des partenaires commerciaux. Le présent site respecte la loi n° 78-77 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique au fichier et aux libertés.

Règle n° 10

Esprit Shonen ne peut se voir opposé qu’une obligation de moyen. Par ailleurs, Esprit Shonen ne pourra être tenu responsable pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure, d’un cas fortuite ou d’un évènement empêchant l’exécution d’une commande.

Règle n° 11

L’annulation d’une clause ou le changement de législation ne pourrait affecter la validité et le respect des autres clauses.

Règle n° 12

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits.

Règle n° 13

Avant toute action en justice, le client et Esprit Shonen s’engagent à rechercher une solution à l’amiable. En cas de litige, le client et Esprit Shonen devront uniquement s’adresser aux tribunaux français.