CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ESPRIT SHONEN est une société à responsabilité limitée au capital social de 500 euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 841 872 773, et dont le siège social se situe 115 Rue de l’Evêché, 13002 Marseille – France, représentée par Monsieur Sofiane ARABTANI en qualité de Gérant.

ESPRIT SHONEN est un site de e-commerce proposant à la vente aux acheteurs consommateurs, des produits textiles.

Règle n° 1 - PRÉAMBULE 

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent les relations entre ESPRIT SHONEN et les clients consommateurs. Les CGV déterminent les modalités dans lesquelles le client consommateur acquiert un ou plusieurs produits sur le site internet esprit-shonen.com. Toute commande de produits implique l'adhésion entière et sans réserve du client consommateur aux présentes CGV.

Le client consommateur reconnaît ne s’être fondé sur aucune déclaration ou promesse faite ou donnée par ESPRIT SHONEN, qui n’est pas stipulée dans les présentes CGV. ESPRIT SHONEN se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV sans notification préalable. Les CGV applicables à la commande sont celles en vigueur à la date de commande.

Règle n° 2 - DÉFINITIONS

« ESPRIT SHONEN » : désigne la société ESPRIT SHONEN telle que définie dans le préambule des présentes CGV.

« CGV » : désignent les présentes conditions générales de vente.

« Client » : désigne le client consommateur tel que défini à l’article liminaire du Code de la consommation, qui passe commande sur le Site.

« Partie(s) » : désigne ESPRIT SHONEN et/ou le Client. « Site » : désigne le site internet esprit-shonen.com.

« Produits » : désignent les produits mis en ligne sur le Site, et dont les Clients peuvent faire acquisition en passant commande.

« Utilisateur » : désigne l’internaute navigant sur le Site.

Règle n° 3 - UTILISATION DU SITE ET INSCRIPTION

3.1 A l’inverse de la simple navigation sur le Site, la passation de commande par le Client est soumise à inscription obligatoire préalable. L’inscription se fait par le biais d’un formulaire dans lequel l’Utilisateur doit remplir : nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone. Ces informations sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, pour l’édition de factures, et plus généralement, pour la bonne exécution des présentes CGV.

3.2 L’Utilisateur reçoit alors un identifiant par message électronique. Ils sont automatiquement générés. En tout état de cause, les identifiants et mots de passe sont strictement personnels et confidentiels. Ils ne doivent en aucun cas être partagés ou communiqués à des tiers. L’Utilisateur et le Client sont seuls responsables de l’utilisation de ces éléments d’identification, ainsi que des actions et/ou déclarations faites par l’intermédiaire de leur compte personnel sur le Site, et garantissent ESPRIT SHONEN contre toute demande à ce titre. En cas de perte ou d’oubli de son mot de passe, l’Utilisateur ou le Client a la possibilité de cliquer sur un lien spécialement prévu à cet effet afin qu’il lui en soit généré un nouveau automatiquement. Une fois le nouveau mot de passe créé, une confirmation lui sera transmise par courrier électronique.

3.3 ESPRIT SHONEN se réserve la possibilité de modifier les Produits à tout moment.

3.4 L’utilisation du Site par le Client relève de la seule responsabilité de ce dernier. ESPRIT SHONEN ne saurait être tenu responsable au titre, notamment, de virus informatiques, pannes, pertes de données ou erreurs qui pourraient être constatés pendant ou suite à la passation d’une ou de plusieurs commandes par le Client. Le Site est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant ESPRIT SHONEN ne saurait être tenu responsable en cas d’événements qui pourraient faire obstacle à la continuité d’accès au Site, et se réserve la possibilité de rendre le Site inaccessible si nécessaire, notamment en cas de mise à jour ou de dysfonctionnement technique. ESPRIT SHONEN ne pourra être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient être liés à la passation d’une ou de plusieurs commandes de Produits.

Règle n° 4 - COMMANDE DE PRODUITS

4.1 Le Client sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite acquérir et clique sur la case « Ajouter au panier ». Lorsqu’il souhaite commander les Produits choisis, il clique par la suite sur l’onglet « Commande avec paiement obligatoire » accessible dans son « Panier ». Le Client doit alors remplir les champs nécessaires pour s’identifier, en saisissant son identifiant et son mot de passe, communiqués lors de son inscription. Dès le moment de son identification, le Client a connaissance du fait que les langues proposées pour la conclusion du contrat sont le français et l’anglais. Le Client obtient alors un récapitulatif de commande, mentionnant notamment le prix des Produits, leur quantité et leur coût unitaire. Le Client peut modifier sa commande et rectifier les éventuelles erreurs à tout moment. Le Client peut ensuite cliquer sur l’onglet « Je valide mon panier » si l’état récapitulatif de commande lui convient. Le Client clique sur la case « Je valide mon panier avec obligation de paiement » puis paie par carte bancaire et/ou Paypal en renseignant les champs nécessaires. La commande est alors enregistrée. A réception du règlement de la commande, ESPRIT SHONEN adresse une confirmation de commande par e-mail au Client. En cas de problème sur le compte du Client, ESPRIT SHONEN se réserve la faculté d’annuler la commande. Le client peut annuler toute commande sans frais avant son traitement, c’est-à-dire avant réception de la confirmation de commande.

4.2 Les commandes dont le montant s’élève à 120 euros toutes taxes comprises ou plus, sont archivées par ESPRIT SHONEN pendant dix (10) ans à compter de la mise à disposition du ou des Produits, dans le respect des articles L. 213-1, D. 213-1 et D. 213-2 du Code de la consommation. L’accès aux factures archivées est possible selon les modalités suivantes : Dans le menu du compte personnel du client (onglet situé au bas du site), une section « Historique des commandes et détails » est disponible, le Client a alors accès à toutes les commandes passées sur le site avec leur référence, date, prix, moyen de paiement et la possibilité de télécharger leur facture.

Règle n° 5 - LIVRAISON

5.1 Les Produits sont livrés en France à l’adresse choisie par le Client et confirmée dans la confirmation de commande adressée par ESPRIT SHONEN.

5.2 La livraison des Produits est effectuée dans le délai indiqué dans la confirmation de commande. Il s’agit de délais indicatifs, et aucun retard de quelque durée et/ou nature que ce soit ne peut donner lieu à des indemnités ou à un refus du Client de prendre possession des Produits.

5.3 L’annulation de la commande peut néanmoins être demandée par le Client si le délai de livraison a dépassé trente (30) jours à compter de la confirmation de commande. L’annulation d’une commande dans un délai supérieur à 30 jours ne permet d’obtenir aucune indemnité.

Règle n° 6 - PRIX ET DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

6.1 Sauf mention contraire, les prix de vente sont indiqués en Euros HT et TTC. Les prix de vente prennent en compte le taux de TVA applicable au jour de la commande.

6.2 Les prix applicables sont ceux indiqués au moment de la passation de la commande et rappelés dans la confirmation de la commande. A ce titre, ESPRIT SHONEN informe les Clients que les prix sont susceptibles d’évolution.

6.3 Les Produits sont proposés à la vente tant qu’ils sont visibles sur le Site, et les offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Si un produit s’avérait être manquant après la commande, ESPRIT SHONEN s'engage à avertir le Client qui aura alors la possibilité de modifier ou d’annuler sa commande.

Règle n° 7 - MODALITÉS DE PAIEMENT

7.1 Le paiement a lieu exclusivement en Euros et par carte bancaire ou Paypal au terme du processus de commande.

7.2 Les prix sont payables comptant et sans escompte, avant toute livraison.

7.3 Les paiements sont sécurisés grâce au système Braintree.

Règle n° 8 - DROIT DE RÉTRACTION

8.1 Les Clients bénéficient du droit de rétractation dans le respect des dispositions du Code de la consommation. Ils disposent d’un délai de quatorze (14) jours calendaires révolus pour exercer leur droit, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités. Le Client supporte les frais de renvoi. Le ou les Produits sont retournés dans leur emballage d’origine en parfait état et prêts à être commercialisés de nouveau.

8.2 Le Client a la possibilité d’exercer son droit de rétractation en remplissant le formulaire accessible en fin des présentes CGV. Le Client a également la possibilité de contacter ESPRIT SHONEN par e-mail afin d’exercer son droit de rétractation.

8.3 ESPRIT SHONEN se réserve le droit de refuser toute demande de rétractation abusive ou initiée hors délais. Le produit doit être envoyé à l’adresse postale suivante : 71 rue du temple, 78500 Sartrouville – France.

8.4 ESPRIT SHONEN procèdera au remboursement du ou des Produits retournés, dans les meilleurs délais.

Règle n° 9 - RÉCLAMATIONS ET GARANTIES

9.1 A la livraison des Produits, le Client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport à la commande. Il doit notamment vérifier la qualité et la quantité de Produits, leurs références, leur état et leurs caractéristiques. En cas de livraison d’un Produit non conforme (erreur de taille ou de coloris), ESPRIT SHONEN s’engage à rembourser ou à échanger le Produit dans un délai de trente (30) jours après réception du Produit. Aucun retour ou échange spontané, sans accord exprès et préalable d’ESPRIT SHONEN, ne sera accepté.

9.2 ESPRIT SHONEN est garant des défauts de conformité des Produits et des défauts cachés, dans les conditions prévues par les articles L. 217-4 à 217-12 du Code de la consommation et par les articles 1641 à 1648 et 2232 du Code civil. Conformément aux dispositions de l’article L. 217-15 du Code de la consommation, les dispositions des articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-12 et L. 217-16 ainsi que l'article 1641 et le premier alinéa de l'article 1648 du Code civil sont intégralement reproduites :

Article L. 217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité »

Article L. 217-5 du Code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat : 1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Article L. 217-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Article L. 217-16 du Code de la consommation : « Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention ».

Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ».

Article 1648 alinéa 1er du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client :

- Bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du Code de la consommation ;
- Est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien.

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

Règle n° 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DONNÉES PERSONNELLES

10.1 Les Produits ESPRIT SHONEN sont commercialisés sous la marque semi-figurative « ESPRIT SHONEN » déposée à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle sous le numéro national 17 4 379 451.

10.2 ESPRIT SHONEN est l’unique propriétaire et/ou détenteur des droits d’exploitation du contenu et des applicatifs du Site, incluant notamment les logos et marques enregistrées. Certains dessins et images sont susceptibles d’être des parodies ou pastiches au sens de l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation et/ou commande au titre des présentes CGV ne saurait nullement être interprétée comme incluant un quelconque transfert ou une quelconque licence d’utilisation des droits de propriété intellectuelle d’ESPRIT SHONEN relatifs au Site. Le Client reconnaît que toutes les informations et documentations commerciales ou autres, de quelque nature que ce soit, qu’ESPRIT SHONEN pourrait être amené à lui communiquer pour les besoins de l’exécution d’une commande, sont et demeurent la propriété exclusive de ce dernier.
En conséquence, en dehors du cadre des présentes CGV, toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site et des contenus utilisés par ESPRIT SHONEN, ainsi que des visuels des Produits ou des Produits en eux-mêmes mis à la disposition du Client, quelle que soit leur forme, est interdite sans l’accord préalable et écrit d’ESPRIT SHONEN.

10.3 Tous les contenus appartenant à des tiers et présents sur le Site sont protégés par la loi et toute reproduction ou représentation doit être autorisée au préalable par le titulaire des droits afférents à ces contenus.

10.4 ESPRIT SHONEN s’engage à respecter toute réglementation et législation relative à la confidentialité et aux données personnelles collectées et notamment, les règles posées par le Règlement Général sur la Protection des Données (règlement de l’Union Européenne n°2016/679). Les données personnelles collectées par ESPRIT SHONEN sont collectées et traitées par ESPRIT SHONEN afin de réaliser les finalités suivantes :
- La création, la gestion et l’administration des comptes des Clients ;
- La réponse aux sollicitations et demandes des Clients ;
- La gestion des ventes et, plus globalement, de la relation client ;
- La résolution d’éventuelles difficultés lors de la passation des commandes ;
- L’établissement de statistiques ; Des finalités marketing (actions promotionnelles, etc.).
Tout Utilisateur ou Client dispose d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de toutes les informations le concernant collectées par ESPRIT SHONEN. Il peut, à tout moment, exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant, en contactant ESPRIT SHONEN :
- Par e-mail à l’adresse suivante : shonen.sav@gmail.com ;
- Par courrier à l’adresse suivante : ESPRIT SHONEN, 115 rue de l'évéché, 13002 MARSEILLE .

10.5 Tout Client qui a procédé à son inscription sur le Site a la possibilité de se désinscrire à tout moment, par e-mail ou par courrier, via les adresses indiquées à l’article 10.4 des présentes CGV, en indiquant notamment son numéro de client et l’objet de sa demande.

Règle n° 11 - DUREE

11.1 Les présentes CGV entrent en vigueur dès l’inscription de l’Utilisateur sur le Site et pour une durée indéterminée.

11.2 ESPRIT SHONEN peut y mettre fin en cas d’utilisation contraire par l’Utilisateur ou le Client, aux présentes CGV, en cas de fraude aux moyens de paiement, tentative d’escroquerie, ou toute autre infraction.

11.3 L’Utilisateur ou le Client peut y mettre fin en procédant à sa désinscription dans le respect des modalités de l’article 10.5 des présentes CGV.

Règle n° 12 - FORCE MAJEURE

ESPRIT SHONEN ne pourra être tenu responsable d’aucun manquement à ses obligations telles que décrites dans les présentes CGV en cas de force majeure, incluant notamment les grèves, le feu, l’explosion, les problèmes électriques et techniques extérieurs, les inondations, les épidémies, les accidents graves, les tremblements de terre, les grèves, les actes de guerre, ou en cas de tous événements quelconques indépendants de la volonté d’ESPRIT SHONEN, et/ou de tout événement empêchant l’exécution d’une commande.

Règle n° 13 - DISPOSITIONS DIVERSES

13.1 Sous réserve de ce qui est expressément prévu dans les présentes CGV, aucune modification ou ajout ne pourra être pris en compte sans accord écrit et valablement signé.

13.2 Dans l'hypothèse où une juridiction compétente estimerait qu’une clause des présentes CGV serait non conforme à la loi, ladite clause serait déclarée nulle et non avenue, sans que cela ne puisse affecter la validité et les effets des présentes CGV.

Règle n° 14 - LITIGES

14.1 Toute commande passée au titre des présentes CGV est régie par le droit français.

14.2 Le Client a la possibilité de saisir le Médiateur de la consommation. Il pourra trouver les informations relatives aux médiateurs en cliquant sur le lien suivant : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso. Le Client a la possibilité de saisir le Médiateur de la Fédération professionnelle du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD). La saisine du Médiateur de la consommation est possible selon les modalités indiquées sur le lien suivant :  https://www.mediateurfevad.fr/index.php/espace-consommateur/

14.3 Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à la résiliation de la commande, ou plus largement à l’exécution des présentes CGV, sera soumis aux tribunaux compétents, après tentative de résolution amiable.